Perpetuite Du Droit d'Attache Au Port de Rouen, Indication Des Causes Non Invoquees Dans - Auguste Robert - Bog

La Perpétuité du droit d'attache au port de Rouen, indication des causes non invoquées dans les litiges antérieurs, qui rendraient le droit d'attache essentiellement perpétuel, par A. Robert, ...Date de l'édition originale: 1897Appartient à l'ensemble documentaire: HNormand1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr